Le Conseil Municipal du 12 avril 2021

Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :

Lundi 12 avril 2021 à 20h00 au Salon du Centre Culturel

L’ordre du jour sera le suivant :

01 – Dérogations aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle,

02 – Modification du tableau des effectifs – Création :

• D’un emploi d’adjoint administratif territorial principal de première classe à temps complet (catégorie C),
• D’un emploi d’adjoint technique territorial principal de première classe à temps complet (catégorie C),
• De deux emplois d’agent de maîtrise principal à temps complet (catégorie C),
• D’un emploi d’agent territorial spécialisé principal de première classe des écoles maternelles à temps complet (catégorie C),
• D’un emploi d’auxiliaire de puériculture principal de seconde classe (catégorie C) à temps complet,
• D’un emploi d’ingénieur principal à temps complet (catégorie A)

03 – Fixation des taux des taxes directes locales pour 2021,

04 – Pertes sur créances irrécouvrables,

05 – Demande de subvention dans le cadre de l’extension des horaires d’ouverture de la médiathèque,

06 – Acquisition des parcelles cadastrées AB n° 88(p), 219(p) et 220(p),

07 – Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la toiture du gymnase Colette Besson,

08 – Adhésion  et transfert de la compétence bornes de charge électrique au SDEG 16 – Création, entretien et exploitation des infrastructures de charges nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides (article L 2224-37 du CGCT),

09 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination  des déchets – Exercice 2019,

10 – Questions diverses.

Compte-tenu du contexte sanitaire et de l’instauration du couvre-feu à 19 heures depuis le 20 mars 2021, le Conseil Municipal ne sera pas ouvert au public. Il ne se déroulera pas à huis clos car la presse sera présente.

Le Conseil Municipal sera diffusé en direct sur le Facebook de la Mairie de RUELLE SUR TOUVRE : https://www.facebook.com/mairieRuellesurTouvre