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Conseil municipal
11 septembre 2023 à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 11 septembre 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 12 juin 2023 et 03 juillet 2023,
02 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps complet,
03 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps complet,
04 – Adhésion à l’association « Les maires pour la planète »,
05 – Noalis : demande de garantie d’emprunt à 50 % pour le financement de l’acquisition en VEFA de 12 logements sis rue de Bellevue « Haut de Fissac 2 » à Ruelle sur Touvre,
06 – Redevance due par GRDF au titre de l’année 2023 sur la commune,
07 – Création d’un périmètre délimité des abords de la Fontaine François 1er,
08 – Questions diverses.