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Conseil Municipal
9 octobre 2023 à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 09 octobre 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2023,
02 – Présentation de l’étude Citadia,
03 – Rapport annuel 2022 – Société Publique Locale (SPL)- Grand Angoulême Mobilité Aménagement (GAMA),
04 – Décision modificative n° 02/2023 – Budget Principal de la commune,
05 – Recrutement d’un contrat d’apprentissage,
06 – Souscription à l’option « Sauvegarde 321 et usages collaboratifs » proposée par ATD 16,
07 – Programme Local de l’Habitat 2020-2025 :
- Convention entre GrandAngoulême, la commune de Ruelle sur Touvre et Noalis pour la participation à la réalisation de 36 logements (12 PLAi, 2 PLAi adaptés, 22 Plus pour l’opération « ZAC Seguins Ribéreaux » sur la commune de Ruelle sur Touvre,
- Convention entre GrandAngoulême, la commune de Ruelle sur Touvre et Noalis pour la participation à la réalisation de 10 logements (5 PLAi, 5 Plus) pour l’opération « Rue de Bellevue – Hauts de Fissac 2 » sur la commune de Ruelle sur Touvre,
08 – Convention de servitude GRDF pour raccordement gaz au Plantier du Maine-Gagnaud,
09 – Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la toiture du gymnase Colette Besson – Tranche 2,
10 – Création d’un cheminement doux rue de la Vergnade – Demande de subventions,
11 – Fixation de la participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Ruelle sur Touvre pour les communes dont les enfants fréquentent les écoles de la Ville – Année scolaire 2022-2023,
12 – Approbation règlement des accueils périscolaires,
13 – Questions diverses.