- Cet évènement est passé
Conseil municipal
7 octobre à 18 h 00 min - 19 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 07 octobre 2024 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024,
01 bis – Présentation du travail des enfants du Conseil Municipal des Jeunes 2023/2024,
01 ter – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Enfance Jeunesse – Exercice 2023,
02 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – Adjoint technique – Temps non complet (21/35ème),
03 – Décision modificative n° 1/2024 – Budget principal de la commune,
04 – Révision de l’autorisation de programme n° AP8-2020 pour la construction d’une crèche,
05 – Société Salem Brewing Company – Consultation publique pour un projet de brasserie situé 132 Chemin de Chaumontet à Gond-Pontouvre (16160),
06 – Présentation du nouveau règlement de fonctionnement, du projet d’établissement et du règlement interne de la crèche « Les Petits Pieds de Ruelle sur Touvre »,
07 – Approbation du règlement intérieur de l’animation de Quartier,
08 – Tarification et facturation des activités de l’animation de quartiers – année scolaire 2024-2025,
09 – Questions diverses.