- Cet évènement est passé
Conseil Municipal du 12 novembre 2018
12 novembre 2018 à 20 h 00 min - 22 h 00 min
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2018,
2 – Rapport d’activités 2017 du SIVU Enfance Jeunesse,
Commission Ressources et Intercommunalité
3 – Modalités de liquidation de l’indemnité compensatrice pour congés non pris pour les fonctionnaires partis à la retraite et n’ayant pu prendre leurs congés du fait de la maladie,
4 – Modification du tableau des effectifs,
5 – Admission en non valeur de produits irrécouvrables,
6 – OPH de l’Angoumois. Demande de garantie d’emprunt à 25 % – Financement des travaux – Acquisition et amélioration de deux logements situés 541 avenue Jean Jaurès à Ruelle sur Touvre,
7 – Renouvellement de garantie suite à la souscription du dispositif « Allongement de dette »,
8 – Cession de l’immeuble sis 69 place Auguste Rouyer à l’OPH de l’Angoumois,
9 – Redevance due par GRDF au titre de l’année 2018 sur la commune,
10 – Décision modificative n° 02/2018 – Budget annexe de la Maison de Santé,
Commission Urbanisme et Grands Travaux
11 – Aménagement d’une plateforme communale de dépôt de branchages : demandes de subvention au GrandAngoulême,
12 – Étude opérationnelle – Schéma de circulation de la commune de Ruelle sur Touvre : demandes de subventions au Département,
13 – Quartier de Villement – Aménagement du Square des 3 cabanes et d’une liaison piétonne : demandes de subventions au Département,
Commission Culture, Communication et Démocratie Locale
14 – Convention de partenariat entre la ville de Ruelle sur Touvre et le Réseau Citoyens Résistants 16,
15 – Modalités du partenariat avec le Pôle Image MAGELIS pour l’organisation d’un spectacle,
16 – Convention de partenariat culturel entre la ville de Ruelle sur Touvre et l’Association Culturelle et Sportive de l’école Freinet dans le cadre du spectacle « NINO et PIPO »,
17 – Convention de partenariat entre la ville de Ruelle sur Touvre et l’Association FJEP pour l’organisation du Téléthon 2018,
18 – Questions Diverses.