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Conseil Municipal du 3 juin 2019
3 juin 2019 à 20 h 00 min - 22 h 00 min
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2019,
2 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2018,
3 – Rapport annuel 2018 de la Société Publique Locale dénommée « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » dite SPL GAMA,
4 – Présentation du bilan d’activités du Conseil de Développement de GrandAngoulême,
Commission Ressources et Intercommunalité
5 – Modification du tableau des effectifs. Création d’un emploi de puériculture hors classe à temps complet,
6 – Modification du tableau des effectifs. Création d’un emploi d’agent territorial spécialisé principal de première classe des écoles maternelles à temps complet,
7 – Modification du tableau des effectifs. Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet (35/35ème),
8 – Modification du tableau des effectifs. Création de deux emplois d’adjoint administratif territorial principal de première classe à temps complet,
9 – Modification du tableau des effectifs – Création :
- D’un emploi d’adjoint technique territorial principal de deuxième classe à temps complet,
- D’un emploi d’adjoint technique territorial principal de première classe à temps non complet (29,25/35ème),
- D’un emploi d’adjoint technique territorial principal de première classe à temps non complet (26,85/35ème),
- De trois emplois d’agent de maîtrise principal à temps complet.
10 – Acquisition de terrains appartenant à Le Foyer au Plantier du Maine-Gagnaud,
11 – Acquisition de terrains OPH – Plantier du Maine-Gagnaud,
12 – Cession des parcelles BD 32 et 638 à Monsieur et Madame Degorce,
13 – Convention entre l’INRAP et la Commune de Ruelle sur Touvre relative au diagnostic d’archéologie préventive,
14 – Incorporation de biens sans maître dans le patrimoine communal – Parcelle cadastrée AS n° 36,
15 – OPH de l’Angoumois – Demande de garantie d’emprunt à 25 % pour le financement de construction de 38 logements individuels à usage locatif rue de la Gammare à Ruelle sur Touvre,
16 – Aménagements et travaux Gymnase de Puyguillen – Demandes de subventions,
12 – Questions Diverses.