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Conseil Municipal
2 décembre 2019 à 20 h 00 min - 22 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 02 décembre 2019 à 20h00
Salle du Conseil Municipal – Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 novembre 2019,
2 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) enfance jeunesse – Exercice 2018,
3 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2018,
4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2018,
5 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – Exercice 2018,
Commission Ressources et Intercommunalité
6 – Abrogation au 1er janvier 2020 de la délibération du 09 juillet modifiant le règlement du marché,
7 – Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels (le document papier est à votre disposition dans le bureau de Valérie Balzamo),
8 – Création de 17 emplois occasionnels pour assurer les opérations de collecte dans le recensement de la population 2020,
9 – Dépenses d’investissement 2020 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget 2020,
10 – Décision modificative n° 02/2019 – Budget principal de la commune,
11 – Participation de la commune aux frais de voiries et réseaux primaires supportés par Noalis dans le cadre de l’aménagement du Quartier du Plantier du Maine-Gagnaud,
12 – Sentiers de cheminement doux – Demandes de subvention FNADT (Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire),
13 – Adhésion au service de conseil en énergie partagé proposé par le GrandAngoulême,
14 – Convention Agence Régionale de Santé – GrandAngoulême et les 38 communes pour un territoire du bien-être,
15 – Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) CAF / Territoire de GrandAngoulême,
16 – Cession de la parcelle cadastrée AD 270(p) – Plantier de Villement,
17 – Acquisition friche commerciale – Les Mousquetaires,
18 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLECT) du 05 novembre 2019,
19 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Centre d’étude et de découverte du patrimoine du Périgord-Limousin / Centre permanent d’initiatives à l’environnement »,
20 – Questions Diverses.