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Conseil Municipal
29 juin 2020 à 18 h 00 min - 21 h 30 min
lundi 29 juin 2020 à 18 heures – Salle du Conseil Municipal.
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 25 mai 2020 et 8 juin 2020,
2 – Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal,
3 – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal,
4 – Approbation du compte administratif 2019 – Budget annexe de la maison de santé,
5 – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe de la maison de santé,
6 – Approbation du compte administratif 2019 – Budget annexe Maine-Gagnaud,
7 – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe Maine-Gagnaud,
8 – Adoption du budget principal – Exercice 2020,
9 – Révision de l’autorisation de programme n° AP5 2015 pour l’aménagement de sécurité et la valorisation des entrées de ville,
10 – Création d’une autorisation de programme n° AP6 2020 pour l’aménagement du quartier de Villement,
11 – Création d’une autorisation de programme n° AP7 2020 pour la rénovation de l’école maternelle Chantefleurs,
12 – Création d’une autorisation de programme n° AP8 2020 pour la construction de la crèche,
13 – Adoption du budget annexe de la maison de santé – Exercice 2020,
14 – Adoption du budget annexe Maine-Gagnaud – Exercice 2020,
15 – Montant des dépenses effectuées à l’action sociale du personnel sur l’exercice budgétaire 2020,
16 – Vote des subventions sur projet 2020 aux associations ruelloises,
17 – Fixation des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués,
18 – Fixation de la majoration des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués,
19 – Proposition pour la constitution de la commission communale des impôts directs,
20 – Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public,
21 – Cession des parcelles BD 365(p), 364(p), 489(p), 688(p), 686(p), 319(p), 316(p), 684(p), 682(p), 680(p) de la commune de Ruelle sur Touvre et la parcelle AD 1 et lot A, lot B et lot D de la commune de l’Isle d’Espagnac sises dans le quartier du Plantier du Maine-Gagnaud au groupe Les Mousquetaires,
22 – Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguées pour la construction de la crèche de Ruelle sur Touvre,
23 – Octroi de la gratuité du droit de place des commerçants non sédentaires abonnés sur le marché pour la période du 1er avril 2020 au 30 juin 2020 (2ème trimestre),
24 – Octroi de la gratuité du droit de place des forains pour la fête foraine de Ruelle sur Touvre du 11 au 14 juillet 2020,
25 – Exonération du forfait eau-électricité à acquitter par les forains pour l’occupation du terrain de la Combe aux Loups dans le cadre de la fête foraine de Ruelle sur Touvre du 11 au 14 juillet 2020,
26 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe à temps non complet (28,10/35ème),
27 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi de régisseur théâtre manifestations (culture),
28 – Convention de servitude au profit de GRDF sur les parcelles BD 316(p), 319(p), 364(p), 365(p), 489(p), 680(p), 682(p), 684(p), 686(p), 688(p) et 720 (p) au sein du nouveau quartier du Plantier du Maine-Gagnaud de la commune de Ruelle sur Touvre,
29 – Restauration de la plus ancienne des cloches de l’église Saint-Médard de Ruelle sur Touvre classée au patrimoine historique – Demandes de subventions,
30 – Amélioration équipement théâtre. Demande de fonds de concours,
31 – Gratuité des garderies municipales pour les enfants présents du 9 mars 2020 au 03 juillet 2020,
32 – Questions diverses.
Compte-tenu de la nécessité de s’exprimer sans masque pour un meilleur confort de compréhension, la distanciation d’un mètre sera maintenue pour les élu.e.s du Conseil Municipal.
En conséquence, le public (avec un effectif limité à 25) devra s’installer dans la salle des mariages. Il est rappelé au public que le silence doit être respecté pour une meilleure compréhension et un meilleur enregistrement des débats.