Ruelle sur Touvre
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Réunion du Conseil Municipal

14 septembre 2020 à 20 h 00 min - 21 h 00 min

Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :

 

Lundi 14 septembre 2020 à 20h00
Salle du Conseil Municipal – Mairie

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

1 – Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 8 juin 2020, 29 juin 2020 et 10 juillet 2020,

2 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunale de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2019,

3 – Rapport annuel 2019 – Société Publique Locale (SPL) – Grand Angoulême Mobilité Aménagement (GAMA),

4 – Accord avenant n° 1 à la convention relative au service de santé et de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente,

5 – Fixation du coût horaire moyen d’un agent communal pour la valorisation des travaux effectués en régie et dans le cadre de la mise à disposition de personnel,

6 – Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

7 – Dernière phase de réaménagement de la médiathèque – Demande de subvention au Département,

8 – OPH de l’Angoumois – Demande de garantie d’emprunt à hauteur de 25 % pour le financement de l’acquisition et l’amélioration d’un logement sis 12 rue du Maine-Gagnaud à Ruelle sur Touvre,

9 – OPH de l’Angoumois – Demande de renouvellement de garanties aux nouvelles caractéristiques de ces prêts,

10 – Cession d’une bande de la parcelle cadastrée AM 160(p) – Le Terrier des Seguins,

11 – Transfert des voiries et espaces publics – Linkcity,

12 – Cession de l’ancien réfectoire de l’école Alphonse Daudet,

13 – Instauration de la taxe sur les friches commerciales,

14 – Convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental,

15 – Fixation de la participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Ruelle sur Touvre pour les communes dont les enfants fréquentent les écoles de la ville – Année scolaire 2019-2020,

16 – Règlement de fonctionnement des temps périscolaires maternels et élémentaires,

17 – Questions diverses.

Détails

Date :
14 septembre 2020
Heure :
20 h 00 min - 21 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Salle du Conseil Municipal