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Conseil Municipal
7 juin 2022 à 20 h 00 min - 22 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Mardi 07 juin 2022 à 20h00 Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Rapport annuel 2021 – Société Publique Locale (SPL) – Grand Angoulême Mobilité Aménagement (GAMA),
02 – Site des Seguins et des Ribéreaux – Modification des servitudes d’utilité publique – Commune de Ruelle sur Touvre,
03 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Enfance Jeunesse – Exercice 2021,
04 – Adhésion à la médiation préalable obligatoire auprès du Centre de Gestion de la FPT de la Charente,
05 – Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial de la ville et du CCAS de Ruelle sur Touvre et institution d’une formation spécialisée,
06 – Modification du tableau des effectifs – création :
– D’un emploi d’adjoint administratif principal de première classe à temps complet (catégorie C),
– De deux emplois d’adjoint technique principal de deuxième classe à temps complet (catégorie C),
– D’un emploi d’adjoint technique principal de deuxième classe à temps non complet (25,5/35ème) (catégorie C),
– D’un emploi d’agent territorial spécialisé principal première classe des écoles maternelles à temps complet (catégorie C),
07 – Modification du tableau des effectifs – création :
– D’un emploi de rédacteur territorial principal de deuxième classe à temps complet (catégorie B),
08 – Décision modificative n° 02/2022 – Budget principal de la commune,
09 – Acquisition friche commerciale – Les Mousquetaires,
10 – Convention de partenariat entre les communes de Ruelle sur Touvre, Gond-Pontouvre, Magnac sur Touvre et l’UDMJC de la Charente dans le cadre de la Touvre en fête,
11 – Amélioration équipement théâtre. Demande de fonds de concours,
12 – Questions diverses.