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Conseil Municipal
15 novembre 2021 à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 15 novembre 2021 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – ZAC des Seguins et des Ribéreaux : approbation du compte-rendu d’activités (CRAC) 2020 de la Saeml Territoires Charente,
02 – Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi contractuel : Recrutement d’un volontaire territorial en administration – Direction de l’Aménagement et du Cadre de Vie,
03 – Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi statutaire : Filière technique – catégorie C – Temps complet – Service Affaires Scolaires,
04 – Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi statutaire : Filière technique – catégorie C – Temps complet – Service voirie et manifestations,
05 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’amicale du personnel dans le cadre de la démarche « Déclic 16, nos achats sont nos emplois »,
06 – Récompenses pour les bacheliers mention « très bien » – Session 2021,
07 – Opération de revitalisation du territoire (ORT) Multisites – Animation – Convention de prestation de service avec la Communauté d’Agglomération du GrandAngoulême,
08 – Décision modificative n° 04/2021 – Budget principal de la commune, (note de synthèse remise sur table)
09 – Révision de l’autorisation de programme AP7/2020 – Rénovation de l’école maternelle Chantefleurs,
10 – Convention pour la réparation et le confortement de la passerelle de Relette,
11 – Questions diverses.
Le public est autorisé à assister à la séance. Le port du masque est obligatoire.