- Cet évènement est passé
Conseil municipal
10 octobre 2022 à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 10 octobre 2022 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2022,
02 – Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de technicien principal de 2ème classe à temps complet (Catégorie B),
03 – Création d’un poste d’agent de propreté urbaine dans le cadre du dispositif « contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – Parcours emploi compétences,
04 – Création d’un emploi statutaire : filière administrative – Catégorie C – Adjoint administratif – Temps complet,
05 – Décision modificative n° 3/2022 – Budget principal de la commune,
06 – Provision pour créances douteuses,
07 – Audits énergétiques bâtiments communaux – Demande de subvention,
08 – Rapport d’activités de la Communauté d’Agglomération de Grand Angoulême. Exercice 2021,
09 – Questions diverses.