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Conseil Municipal
12 juin 2023 à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le lundi 12 juin 2023 à 18h00 dans la Salle du Conseil Municipal.
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 mai 2023,
02 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2022,
03 – Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour l’ensemble des services facultatifs relatifs à l’accompagnement de la collectivité dans la gestion de ses ressources humaines,
04 – Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes,
05 – Création d’un emploi statutaire : Filière technique –catégorie C – Adjoint technique – Temps non complet (34,5/35ème),
06 – Création d’un emploi statutaire : Filière technique– catégorie C – Adjoint technique principal de 2ème classe – Temps non complet (28/35ème),
07 – Admission de produits irrécouvrables en non-valeur,
08 – Provisions pour créances douteuses,
09 – Amélioration équipement théâtre. Demande de fonds de concours – GrandAngoulême,
10 – Concertation/conception et travaux de la première tranche de requalification du Quartier de Villement : demandes de subvention,
11 – OPH de l’Angoumois – Demande de garantie d’emprunt à 25 % pour la construction de 25 logements situés Plantier du Maine-Gagnaud à Ruelle sur Touvre,
12 – Commissions municipales,
13 – Désignation d’un ou d’une représentant.e au comité de la Caisse des Ecoles suite à la démission de Madame Josseline Chalons,
14 – Election d’un ou d’une délégué.e au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Ruelle sur Touvre suite à la démission de Madame Josseline Chalons,
15 – Achat et vente de bien en péril – Parcelle AM n° 128 – 7 bis rue des 4 éviers,
16 – Questions diverses.