Ruelle sur Touvre
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Conseil municipal

11 septembre 2023 à 18 h 00 min - 20 h 00 min

Le Conseil Municipal de  la  Ville  de RUELLE SUR TOUVRE  se réunira le :

 

Lundi 11 septembre 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

01 – Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 12 juin 2023 et 03 juillet 2023,

02 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps complet,

03 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps complet,

04 – Adhésion à l’association « Les maires pour la planète »,

05 – Noalis : demande de garantie d’emprunt à 50 % pour le financement de l’acquisition en VEFA de 12 logements sis rue de Bellevue « Haut de Fissac 2 » à Ruelle sur Touvre,

06 – Redevance due par GRDF au titre de l’année 2023 sur la commune,

07 – Création d’un périmètre délimité des abords de la Fontaine François 1er,

08 – Questions diverses.

 

Détails

Date :
11 septembre 2023
Heure :
18 h 00 min - 20 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Salle du Conseil Municipal