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Conseil Municipal
25 mars à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 25 mars 2024 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 février 2024,
02 – Approbation du compte de gestion du budget principal – Exercice 2023,
03 – Approbation du compte administratif 2023 – Budget principal,
04 – Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget principal,
05 – Adoption du budget principal – Exercice 2024,
06 – Révision de l’autorisation de programme n° AP6-2020 pour l’aménagement du Quartier de Villement,
07 – Révision de l’autorisation de programme n° AP8-2020 pour la construction d’une crèche,
08 – Clôture de l’autorisation de programme n° AP9-2022 pour la rénovation énergétique des bâtiments,
09 – Révision de l’autorisation de programme n° AP10-2022 pour la rénovation de l’éclairage public,
10 – Approbation du compte de gestion – Budget annexe « Maine-Gagnaud » – Exercice 2023,
11 – Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe « Maine-Gagnaud »,
12 – Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget annexe « Maine-Gagnaud »,
13 – Adoption du budget annexe « Maine-Gagnaud » – Exercice 2024,
14 – Montant des dépenses affectées à l’action sociale du personnel sur l’exercice budgétaire 2024,
15 – Fixation des taux des taxes directes locales pour 2024,
16 – Cession de la crèche Rue Emile Roux,
17 – Acquisition de la parcelle cadastrée AX n° 441 – Harmonie Mutuelle,
18 – Achat et vente de bien en péril – Parcelle cadastrée AM n° 128 au 7 bis rue des 4 éviers,
19 – OPAH RU Multi Sites Gond-Pontouvre, La Couronne et Ruelle sur Touvre – Avenant n° 03
20 – Questions diverses.