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Conseil Municipal
3 juin à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 03 juin 2024 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024,
01 bis – Intervention de M. Eric Demaison sur le Conseil de Développement,
02 – Rapport annuel 2023 – Société Publique Locale (SPL) – GrandAngoulême Mobilité Aménagement (GAMA), Présentation M. Bischoff de la SPL GAMA, POINT BLOQUÉ
03 – Dénomination du passage piétonnier le long de la maternelle du centre,
04 – Demande de fonds de concours GrandAngoulême – Remise aux normes câblerie panneaux de basket + changement enrouleur,
05 – Demande de fonds de concours GrandAngoulême – Remise en état portes accès salle de tennis,
06 – Attribution du marché public n° 2024-02 – Marché d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage, climatisation, ventilation et de traitement d’eau de la ville de Ruelle sur Touvre,
07 – Avenant n° 02 à la convention opérationnelle n° 16-17-010 d’action foncière pour la revitalisation du centre-ville entre la commune de Ruelle sur Touvre (16), la communauté d’agglomération de GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA),
08 – Noalis – Demande de garantie d’emprunt à 50 % pour le financement de l’acquisition en VEFA de 40 logements sis rue des Seguins – ZAC des Seguins – RUELLE SUR TOUVRE,
09 – Décision de déclassement et de désaffectation différée,
10 – Souscription à des options proposées par l’Agence Départementale Technique de la Charente (ATD16),
11 – Attribution des subventions 2024 aux coopératives scolaires, au RASED et d’une participation à USEP,
12 – Création d’un Conseil pour le Droits et Devoirs des Familles,
13 – Modification des critères d’admission à la crèche « Les Petits Pieds de Ruelle sur Touvre »,
14 – Questions diverses.