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Conseil Municipal
1 juillet à 17 h 00 min - 18 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 1er juillet 2024 à 17h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2024,
01 bis – Présentation du PADD – PLUi – par Monsieur Vincent You – GrandAngoulême,
02 – Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade – création de postes :
- Un emploi d’adjoint administratif principal de deuxième classe à temps complet (catégorie C),
- Un emploi d’adjoint administratif principal de première classe à temps complet (catégorie C),
- Un emploi d’adjoint technique principal de deuxième classe à temps non complet (24,50/35ème) (catégorie C),
- Un emploi d’adjoint technique principal de deuxième classe à temps complet (catégorie C),
- Un emploi d’auxiliaire de puériculture de classe supérieure à temps complet (catégorie B),
- Un emploi de rédacteur principal de première classe à temps complet (catégorie B),
03 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps non complet (30/35ème),
04 – Création de deux emplois statutaires : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps complet (35/35ème),
05 – Recrutement d’un contrat d’apprentissage,
06 – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),
07 – Modification de la charte du télétravail,
08 – Demande de fonds de concours Petite Enfance GrandAngoulême – Construction d’une nouvelle crèche « Les Petits Pieds de Ruelle »,
09 – Amélioration équipement centre culturel – Demande de fonds de concours GrandAngoulême,
10 – Isolation extérieure centre culturel – Façade sud : demande de subventions,
11 – Réalisation d’un logement locatif (PLUS) au Plantier du Maine-Gagnaud sur la commune de Ruelle sur Touvre – Convention tripartite – Commune / GrandAngoulême / Logélia,
12 – Redevances dues par GRDF au titre de l’année 2024 sur la commune,
13 – Nouvelle dénomination école Maternelle du Centre,
14 – Questions diverses.