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Conseil Municipal
9 septembre à 18 h 00 min - 19 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 09 septembre 2024 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 juin 2024,
02 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2023,
03 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – Temps non complet (28/35ème),
04 – Constitution d’une centrale d’achat « GrandAngoulême Achats Partagés » (GrAP) : adhésion et approbation du règlement intérieur,
05 – Admission en non-valeur – Créances irrécouvrables et éteintes,
06 – Travaux cimetières de « LA CROIX ROMPUE et JEAN FILS » – Demande des subventions,
07 – Participation au capital social de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC-SAS) Fabri K Watt,
08 – OPAH RU Multisites Gond-Pontouvre, La Couronne, Ruelle sur Touvre, avenant n° 04,
09 – Cession de bien : ensemble immobilier cadastrée section AN n° 273 et 380,
10 – Consultation administrative – Abaissement de la pression maximale de service (PMS) du réseau de GRDF à 16 bar,
11 – Approbation règlement des accueils périscolaires – année scolaire 2024-2025,
12 – Fixation de la participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2023-2024
13 – Questions diverses.