- Cet évènement est passé
Conseil Municipal
9 décembre 2024 à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 09 décembre 2024 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2024,
02 – Décision modificative n° 02/2024 – Budget principal de la Commune,
03 – Dépenses d’investissement 2025 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget 2025,
04 – Renouvellement / Ouverture d’une ligne de trésorerie,
05 – Logélia – Demande de garantie d’emprunt à 25 % pour l’opération de construction de 39 logements sis « Maine-Gagnaud » à Ruelle sur Touvre,
06 – Extension et rénovation de l’école Jean Moulin – Lancement de l’opération et demandes de subventions,
07 – Sort des parcelles BD 365(p), 364(p), 489(p), 686(p), 319(p), 316(p), 684(p), 682(p), 680(p) de la commune de Ruelle sur Touvre et la parcelle AD1 et lot A, lot B et lot D de la commune de l’Isle d’Espagnac sises sur le Quartier du Plantier du Maine-Gagnaud,
08 – Travaux de 2ème tranche de la requalification du Quartier de Villement : demandes de subvention – Mise à jour du plan de financement 2024,
09 – Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale 2024,
10 – Echange de parcelles entre la commune de Ruelle sur Touvre et Monsieur Bigot – Le Terrier des Seguins,
11 – Dénomination du parking rue Chantefleurs,
12 – Souscription à une option proposée par l’Agence Départementale Technique de la Charente (ATD16),
13 – Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente,
14 – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),
15 – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière Police Municipale,
16 – Facturation de la capture et des frais annexes des animaux domestiques errants,
17 – Questions diverses.