Conseil municipal
17 mars à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 17 mars 2025 à 18h00 Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2024,
02 – Approbation du compte de gestion budget principal – exercice 2024,
03 – Approbation du compte administratif 2024 – budget principal,
04 – Affectation des résultats de l’exercice 2024 – exercice 2024,
05 – Adoption du budget principal – exercice 2025,
06 – Révision de l’autorisation de programme n° AP6 – 2020 pour l’aménagement du Quartier de Villement,
07 – Révision de l’autorisation de programme n° AP8 – 2020 pour la construction d’une crèche,
08 – Révision de l’autorisation de programme n° AP10 – 2022 pour la rénovation de l’éclairage public,
09 – Approbation du compte de gestion – budget annexe « Maine Gagnaud » exercice 2024,
10 – Approbation du compte administratif 2024 – budget annexe « Maine Gagnaud »,
11 – Affectation des résultats de l’exercice 2024 – budget annexe « Maine Gagnaud »,
12 – Adoption du budget annexe Maine Gagnaud – exercice 2025,
13 – Montant des dépenses affectées à l’action sociale du personnel sur l’exercice budgétaire 2025,
14 – Fixation des taux des taxes directes locales pour 2025,
15 – Prestation de service – Accompagnement santé partagé en crèche,
16 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps complet,
17 – Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet (supérieur à 10 % du temps de travail) et création de l’emploi à temps complet,
18 – Recrutement d’un contrat d’apprentissage,
19 – Questions diverses.