- Cet évènement est passé
Conseil Municipal
15 juin 2021 à 20 h 00 min - 21 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Mardi 15 juin 2021 à 20h00 Salon du Centre Culturel.
Le public est autorisé à assister à la séance.
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2020,
02 – Présentation du bilan d’activités du Conseil de Développement de GrandAngoulême,
03 – Déchets ménagers – Passage à la collecte C0.5,
04 – Adoption d’une charte du télétravail,
05 – Adoption d’une charte du droit à la déconnexion,
06 – Adoption du règlement intérieur des personnels de la commune et du CCAS,
07 – Acquisition des parcelles BD 239, 240 et 241 – Rue Maurice Bouchor,
08 – Contractualisation d’un accord-cadre avec la SPL GAMA pour les missions de maîtrise d’œuvre et de prestations intellectuelles dans le domaine des infrastructures,
09 – Mise à disposition gratuite d’un terrain communal pour l’implantation d’une borne pour véhicules électriques,
10 – Fixation du taux de la taxe d’aménagement sur le territoire de la Commune,
11 – Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière,
12 – Fixation de la participation aux frais de fonctionnement pour une année scolaire des écoles publiques de Ruelle sur Touvre pour les communes dont les enfants fréquentent les écoles de la ville,
13 – Questions diverses.