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Conseil Municipal du 1er octobre 2018
1 octobre 2018 à 20 h 00 min - 22 h 00 min
ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 juillet 2018,
2 – Rapport annuel 2017 de la Société Publique Locale dénommée « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » dite SPL GAMA,
Commission Ressources et Intercommunalité
3 – Convention de partenariat entre la ville de Ruelle sur Touvre et l’association Piano en Valois pour l’organisation d’un spectacle,
4 – Modalités du partenariat avec Soyaux Fou d’Humour pour l’organisation de la soirée des révélations,
5 – Accueil des services civiques à la médiathèque – Convention de partenariat avec le Département de la Charente et l’association Unis-Cité,
6 – Convention de partenariat entre la ville de Ruelle sur Touvre et l’association GrandAngoulême Athlétisme pour l’organisation d’une course pédestre,
7 – Convention de partenariat entre la ville de Ruelle sur Touvre et l’association GrandAngoulême Athlétisme pour l’organisation d’un cross,
8 – Groupement de commande pour la collecte séparative et le traitement des biodéchets,
9 – Convention entre GrandAngoulême et la commune de Ruelle sur Touvre pour le remplacement des bacs roulants pour la collecte des déchets,
10 – Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n° 331 sis 405-419 avenue Jean Jaurès appartenant à Logélia Charente,
11 – Approbation du lancement de l’opération de logements publics « Plantier du Maine-Gagnaud » et approbation de la charte de reconstitution de l’offre de logements de GrandAngoulême,
12 – Renouvellement du dispositif d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover sur le GrandAngoulême. Années 2018 – 2019,
13 – Décision modificative n° 01/2018 – Budget annexe de la Maison de Santé,
14 – Révision de l’autorisation de programme n° AP3 2015 pour l’aménagement du Site de la Porte (création d’espaces de loisirs et valorisation paysagère),
15 – Révision de l’autorisation de programme n° AP5 2015 pour l’aménagement de sécurité et la valorisation des entrées de ville,
16 – Décision modificative n° 01/2018 – Budget principal de la Commune,
Commission Travaux et Urbanisme
17 – Autorisation de récolte de graines d’arbres et d’arbustes champêtres par la commune de Ruelle sur Touvre pour le compte de Prom’Haies,
18 – Questions Diverses.