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Le Conseil Municipal
7 mars 2022 à 20 h 00 min - 21 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 07 mars 2022 à 20h00 Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Adhésion au groupement de commandes – Accords-cadres de formation professionnelle – proposé par le GrandAngoulême,
02 – Approbation du compte de gestion Budget Principal – Exercice 2021,
03 – Approbation du compte administratif 2021 – Budget Principal,
04 – Affectation des résultats de l’exercice 2021 – Budget Principal,
05 – Adoption du Budget Principal – Exercice 2022,
06 – Révision de l’autorisation de programme n° AP6-2020 pour l’aménagement du Quartier de Villement,
07 – Révision de l’autorisation de programme n° AP7-2020 pour la rénovation de la Maternelle Chantefleurs,
08 – Révision de l’autorisation de programme n° AP8-2020 pour la construction d’une crèche,
09 – Création d’une autorisation de programme n° AP9-2022 pour la rénovation énergétique des bâtiments,
10 – Création d’une autorisation de programme n° AP10-2022 pour la rénovation de l’éclairage public,
11 – Approbation du compte de gestion – Budget Annexe « Maine Gagnaud » – Exercice 2021,
12 – Approbation du Compte Administratif 2021 – Budget Annexe « Maine Gagnaud »,
13 – Affectation des résultats de l’exercice 2021 – Budget Annexe « Maine Gagnaud »,
14 – Adoption du Budget Annexe « Maine Gagnaud » – Exercice 2021,
15 – Montant des dépenses affectées à l’Action Sociale du Personnel sur l’exercice budgétaire 2022,
16 – Demande de compétence à Grand Angoulême pour l’instauration du « Permis de Louer »,
17 – Questions diverses.
Le public est autorisé à assister à la séance. Le port du masque est obligatoire.
La séance est retranscrite en direct sur Facebook.