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Le prochain Conseil Municipal
2 mai 2022 à 20 h 00 min
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 07 mars 2022 et 04 avril 2022,
02 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2021,
03 – Création d’un emploi statutaire : filière administrative – Catégorie C – Temps complet,
04 – Création d’un emploi statutaire : filière médico-sociale – Catégorie C – Temps complet,
05 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – Catégorie C – Temps complet,
06 – Décision modificative n° 01/2022 – Budget Principal de la commune,
07 – Révision de l’autorisation de programme AP9/2022 pour la rénovation énergétique des bâtiments,
08 – Création d’une passerelle pour circuit de promenade urbaine – Demande de subvention,
09 – Convention de servitude d’utilité publique consentie à GRDF pour le passage d’une canalisation – Plantier du Maine-Gagnaud,
10 – Convention de servitude consentie à ÉNÉDIS relative à des travaux de raccordement rue Émile Roux,
11 – Dénomination des parkings du Site de la Porte,
12 – Échange de parcelles entre la Commune de Ruelle sur Touvre et Monsieur Patrac – Plantier de Villement,
13 – Vote des subventions de fonctionnement 2022 aux associations,
14 – Vote des subventions sur projet 2022 aux associations,
15 – Approbation du projet pédagogique de l’animation de quartiers 2021-2023,
16 – OPAH RU multi sites : avenant n° 1 à la convention partenariale,
17 – Questions diverses.
Le public est autorisé à assister à la séance. Le port du masque est recommandé.